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La loi, toute la loi, rien que la loi
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La société
Raison sociale : Kabé – Artiste peintre (SIRET : 888 233 111 00010). Siège social : 1185, impasse du Mont – 69170 Valsonne Activité : Artiste peintre.
Hébergement du site
Le site www.kabe-artistepeintre.fr appartient à Kabé. Ce site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix Site internet : www.ovh.com
Création du site
Le site a été créé par DigiCelt Éric Le Morvan – 52 rue de la Liberté – 91240 Saint Michel sur Orge
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site www.kabe-artistepeintre.fr confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. La structure générale, les articles, les photographies, les textes, les illustrations, les images et autres éléments de ce site (ci-après désignés ensemble par les « Créations ») sont la propriété exclusive de Kabé, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis et protégés par le droit d’auteur et autres droits de la Propriété Intellectuelle. Dès lors, toute reproduction, représentation, rediffusion, totale ou partielle, des Créations, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites. Toute utilisation frauduleuse des Créations est également totalement interdite. La Cabane de Cape Cod vous informe qu’elle usera largement de ses droits de Propriété Intellectuelle pour assurer la défense de leurs droits et engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires. Les bases de données d’informations susceptibles d’être constituées sur ce site sont également protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
Indisponibilité du site
Kabé s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.
Limitation de garantie
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Divers
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COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
Motifs de collecte
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